Les véhicules hors route comme les véhicules tout-terrain (VTT), les véhicules utilitaires tout-terrain (VUTT), les motos hors route, les motoneiges, etc., doivent être immatriculés. Les frais sont payés une seule fois, tant que vous êtes propriétaire du véhicule.

Pour immatriculer un véhicule hors route neuf ou d’occasion, vous devez prendre un rendez-vous (en anglais seulement)

Que dois-je apporter à mon rendez-vous?

• Une demande (en anglais seulement) d’immatriculation de véhicule;
• La description du véhicule neuf (fournie par le fabricant pour les véhicules neufs);
• L’acte de vente (pour un véhicule d’occasion, cet acte figure au dos du formulaire d’immatriculation du véhicule; il est rempli par le vendeur) ou utilisez notre modèle pratique d’acte de vente.
  • Si le vendeur est inscrit aux fins de la TVH/TPS, veuillez inclure son numéro de TVH/TPS et le montant de TVH/TPS perçu.
  • La ou les signatures du ou des propriétaires précédents

Que se passe-t-il si l’acte de vente provient d’une personne qui n’est pas le propriétaire du véhicule, ou si l’historique des propriétaires ne peut être retracé?

• Si le véhicule n’a pas été déclaré volé, la Division de l’immatriculation des véhicules peut approuver l’immatriculation du véhicule. Vous aurez besoin des documents suivants :
  • Une déclaration (en anglais seulement) sous serment signée par l’acheteur;
  • Un formulaire d’indemnisation signé par l’acheteur.

Frais d’immatriculation

• Les frais d’immatriculation pour tous les véhicules sont indiqués dans la Politique de tarification – en anglais seulement (des réductions peuvent s’appliquer).
• La taxe de vente provinciale est perçue sur le prix d’achat du véhicule.
• Toutes les amendes en souffrance qui figurent dans votre dossier doivent être payées.

Les frais peuvent être payés en utilisant l’un des modes de paiement précisés.